JORFTEXT000000189559


De: Belvaux (Lucas)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du troisième collège
Remplace:M. Klapisch (Cédric)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-04-13"
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nomination
19 Avril 199719/04/1997
De: Salvadori (Pierre)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du premier collège
Remplace:M. Goupil (Romain)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-04-13"
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nomination
19 Avril 199719/04/1997
De: de Clermont-Tonnerre (Antoine)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du deuxième collège
Remplace:M. Bourboulon (Frédéric)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-04-13"
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nomination
19 Avril 199719/04/1997
De: Audiard (Jacques)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du deuxième collège
Remplace:Mme Pascal (Christine)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-04-13"
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nomination
19 Avril 199719/04/1997
De: Dubroux (Danièle)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du troisième collège
Remplace:M. Guediguian (Robert)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-04-13"
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nomination
19 Avril 199719/04/1997
De: Vernoux (Marion)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du premier collège
Remplace:Mme Fleischl (Anne)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut="1997-04-13"
JORFTEXT000000189559(source JORF)
nomination
19 Avril 199719/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.