JORFTEXT000000189559
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Belvaux (Lucas)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du troisième collège
Remplace:
M. Klapisch (Cédric)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-04-13
"
JORFTEXT000000189559
(source JORF)
nomination
19 Avril 1997
19/04/1997
De:
Salvadori (Pierre)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du premier collège
Remplace:
M. Goupil (Romain)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-04-13
"
JORFTEXT000000189559
(source JORF)
nomination
19 Avril 1997
19/04/1997
De:
de Clermont-Tonnerre (Antoine)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du deuxième collège
Remplace:
M. Bourboulon (Frédéric)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-04-13
"
JORFTEXT000000189559
(source JORF)
nomination
19 Avril 1997
19/04/1997
De:
Audiard (Jacques)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du deuxième collège
Remplace:
Mme Pascal (Christine)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-04-13
"
JORFTEXT000000189559
(source JORF)
nomination
19 Avril 1997
19/04/1997
De:
Dubroux (Danièle)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du troisième collège
Remplace:
M. Guediguian (Robert)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-04-13
"
JORFTEXT000000189559
(source JORF)
nomination
19 Avril 1997
19/04/1997
De:
Vernoux (Marion)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Au titre du premier collège
Remplace:
Mme Fleischl (Anne)
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
date_debut
=
"
1997-04-13
"
JORFTEXT000000189559
(source JORF)
nomination
19 Avril 1997
19/04/1997
