JORFTEXT000000208582

De: Jean-Pierre Bel
sénateur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
sur désignation de leur assemblée
Remplace:M. Germain Authié
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Jean-Claude Monin
dont le siège était vacant
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du conseil interfédéral du bois
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Claude Muyard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Remplace:M. Roland Vuillaume
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Pierre Eymeoud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Remplace:M. Alain Bayrou
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Bernard Chevallier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Remplace:M. Adelin Malgrand
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: René Souchon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Remplace:M. Raymond Chaumeil
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
Remplace:M. Bernard Aubonnet
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Michel Radelet
dont le siège était vacant
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur du tourisme
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Alain Methiaz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Remplace:M. Bernard Chevallier
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Claude Falip
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Centre national des jeunes agriculteurs
Remplace:M. Paul Bony
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Max Castelnau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Remplace:M. François Mas
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Pierre Petit
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Remplace:Mme Jenny Dulys
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Henri Savornin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Remplace:M. Charles Galvin
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Serge Teillot
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des présidents des conseils régionaux
Remplace:M. José Marthe
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Janine Bardou
sénateur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
sur désignation de leur assemblée
Remplace:M. Bernard Hugo
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
24 Décembre 199824/12/1998