JORFTEXT000000221876
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Moute (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Remplace:
M. Constandas (Marc)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Laban (Olivier)
est démissionnaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Constandas (Marc)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Remplace:
M. Moute (Daniel)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Guérin (Pascal)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Remplace:
M. Barrault (James)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Barrault (James)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone III
Remplace:
Mme Thérond (Claire)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Laban (Olivier)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Arcachon-Aquitaine
Remplace:
M. Beguilhas (Sébastien)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Le Gal (Philippe)
» au lieu de : «
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : a) Représentants des sections régionales, lire : «
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Le Gal (Hervé)
»
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : a) Représentants des sections régionales, lire : «
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Chellet (Pascal)
titulaire ; suppléant à désigner ultérieurement
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
II. - Secteur II (moules et autres coquillages)
a 2. Vénériculture (toutes régions)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Catron (François)
»
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : c) Représentants du secteur coopératif, lire : «
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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(source JORF)
nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
De:
Cartron (François)
» au lieu de : «
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
Au groupe production-secteur I (huîtres plates et creuses) : c) Représentants du secteur coopératif, lire : «
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
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(source JORF)
nomination
10 Avril 2002
10/04/2002
