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De: Max Polonovski
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des plans-reliefs
Objet:
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dans la limite de ses attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Jean-Daniel Pariset
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale de la médiathèque de l'architecture et du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Jean-Luc Massy
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Paul Leandri
attaché des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Philippe Grenier de Monner
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Paul Escorbiac
attaché principal des services déconcentrés
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Xavier Roy
sous-directeur, à
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dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Jacques Perot
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: François Muller
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Amaury Lefébure
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée et domaine de Fontainebleau
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Jean-Marie Jenn
conservateur général du patrimoine, et à
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dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Raphaël Hacquin
administrateur civil, à
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dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Jean-Louis Cohen
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des monuments français, à
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dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: François Braize
chef de service
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dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: François Braize
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: François Braize
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: François Braize
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Jean-François Texier
sous-directeur, à
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dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Michel Melot
conservateur général des bibliothèques
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dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Françoise Wierzbicki
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Claudie Viatte
attachée principale d'administration centrale, et à
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dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Catherine Plantard
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Isabelle Pallot-Frossard
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Sophie Le Baut
administratice civile
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Thérèse Humbert
attachée d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Catherine Guilloux
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Catherine Guilloux
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Bérangère Cassette-Raspaut
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Agnès Vince
architecte et urbaniste de l'Etat, et à
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dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Yvette Masson
agentes contractuelles
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Mireille Grubert
architecte urbaniste de l'Etat, chef du service à compétence nationale du Centre des hautes études de Chaillot
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Laurence Delassus
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Anne-Marie Cousin
sous-directrice, pour ce qui concerne ses attributions en matière de qualité architecturale et de jardins, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Laurence Cassegrain
administratrice civile, et à
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dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Rosemarie Benoit
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Ann-José Arlot
directrice, adjointe au directeur de l'architecture et du patrimoine, chargée de l'architecture, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Ann-José Arlot
de
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Ann-José Arlot
de
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Ann-José Arlot
de
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Odile Welfelé
conservatrice en chef du patrimoine
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dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003
De: Anne-Marie Cousin
sous-directrice, pour ce qui concerne ses attributions en matière d'espaces protégés, à
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dans les mêmes conditions et dans les limites de leurs attributions
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03 Juillet 200303/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.