JORFTEXT000000247143


De: Roure (Bernard)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Levallois (Pierre)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Boulenc (Jean)
président
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Bouchet (Benoît)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Lemant (Jacqueline)
membre de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et
les articles 6 respectivement du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
14 Mai 200414/05/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.