JORFTEXT000000342312


De: Rolland (Yves)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 10 ter du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de représentant du ministre
chargé de la communication
Groupe:
duree="un an"
nomination
05 Avril 199005/04/1990
De: Bargot (Jean-François)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 10 ter du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Au titre de représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="un an"
nomination
05 Avril 199005/04/1990
De: Karlin (Daniel)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 10 ter du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Groupe:
duree="un an"
nomination
05 Avril 199005/04/1990
De: Brizzi (Gaëtan)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 10 ter du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Groupe:
duree="un an"
nomination
05 Avril 199005/04/1990
De: Beccaria (Mijo)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 10 ter du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Groupe:
duree="un an"
nomination
05 Avril 199005/04/1990
De: Monchicourt (Marie- Odile)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 10 ter du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Groupe:
duree="un an"
nomination
05 Avril 199005/04/1990
De: Annaud (Monique)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 10 ter du décret no 86-175 du
6 février 1986
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels:
Groupe:
duree="un an"
nomination
05 Avril 199005/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.