JORFTEXT000000349336


De: Lespinard (Georges)
(Institut national polytechnique de Grenoble)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
Représentant des universités
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Duchamp (Robert)
(Ecole nationale supérieure des arts et métiers de Paris)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
Représentant des grands établissements
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Drion (Francis)
(Société télématique)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Représentants du Conseil national du patronat français
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Absi (Elie)
(Centre expérimental de recherche et d'étude du bâtiment et des travaux publics)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Représentants du Conseil national du patronat français
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Clément (Alex)
(Union nationale des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Mirochnikoff (Yvan)
(Conseil national des ingénieurs français)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
5o
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Frachon (Olivier)
(Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens-Confédération générale du travail)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
5o
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Duguey (Lucien)
(Union générale des cadres-Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
5o
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Bothorel (Louis)
(Conseil national des ingénieurs français)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
5o
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Uebersfeld (Jean)
(Institut de sciences et technologie de l'université Paris-VI)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
3o
membres choisis
en raison de leur compétence scientifique et technique
Pour leurs compétences scientifiques et techniques sans autre condition
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Schoeller (François)
(Ecole supérieure des télécommunications)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
3o
membres choisis
en raison de leur compétence scientifique et technique
Parmi les personnels des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autre que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Pinguet (Jean)
(Ecole supérieure d'électronique de l'Ouest)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
3o
membres choisis
en raison de leur compétence scientifique et technique
Parmi les personnels des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autre que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Delage (Jacques)
(Institut national agronomique Paris-Grignon)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
3o
membres choisis
en raison de leur compétence scientifique et technique
Parmi les personnels des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autre que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Vaussy (Pierre)
(Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
2o
membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Ribette (Régis)
(Conservatoire national des arts et métiers)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
2o
membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Becarud (Nicole)
(Association nationale des industries agro-alimentaires)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Représentants du Conseil national du patronat français
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.