JORFTEXT000000349964

De: Renar (Ivan)
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000349964(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Martin (Hubert)
suppléant, actuellement titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Remplace:
M. Delaneau
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000349964(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Carat (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000349964(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Bourdin (Joël)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Remplace:M. Martin (Hubert)
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000349964(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990