JORFTEXT000000366517


De: Michel Gevrey
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000366517(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: François Coursin
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000366517(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jean Bastide
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000366517(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Monique Mitrani
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000366517(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Jacqueline Mengin
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
JORFTEXT000000366517(source JORF)
désignation
13 Septembre 199413/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.