JORFTEXT000000368628


De: Vidal (Jacques)
délégué de l'Association nationale des officiers de carrière en retraite, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Sorgus (Bernard)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Saillard (André)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Rouzeau (Daniel)
président de la Fédération nationale des anciens militaires de carrière, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Porcheron (Jacques)
président national de l'assemblée nationale et fédérale d'associations de sous-officiers de carrière de l'armée française, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Polet (André)
président national de la Fédération nationale des retraités de la gendarmerie, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Miolane (Marcel)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Marty (Paul)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Martinez (Alain)
président national de l'Union nationale de sous-officiers en retraite, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Mainguy (Charles)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Magdeleine (Louis)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Grocq (Amédée)
président de la Confédération nationale des retraités militaires et des veuves de militaires de carrière, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Gabrielli (Georges)
président de la Fédération nationale des officiers mariniers en retraite, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Florimond (Jacques)
délégué de l'Association des anciens officiers dans les carrières civiles, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Fabé (René)
président national de l'Union nationale du personnel en retraite de la gendarmerie, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Charrais (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Bréheret (Jean)
président de l'Association des officiers de la marine, et son suppléant
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Bord (André)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Beccia (Adrien)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Arrouet (André)
Objet:
membres du conseil permanent des retraités militaires
au titre des associations de retraités militaires ou de veuves de militaires, dans les conditions prévues à l'article 4 de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié portant création d'un conseil permanent des retraités militaires
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: de Clarens (Guy)
président du Groupement national des officiers mutilés et anciens combattants, et son suppléant
Objet:
en raison de leur activité dans le domaine de la condition militaire et des retraités
au titre de l'article 5, dernier alinéa, de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié précité
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Weiss (Francis)
président de l'Union nationale de coordination des associations militaires, et son suppléant
Objet:
en raison de leur activité dans le domaine de la condition militaire et des retraités
au titre de l'article 5, dernier alinéa, de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié précité
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Wattiez (Maurice)
Objet:
en raison de leur activité dans le domaine de la condition militaire et des retraités
au titre de l'article 5, dernier alinéa, de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié précité
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Peu Duvallon (Philippe)
président du syndicat professionnel des anciens médecins des armées exerçant la médecine libérale ou salariée, et son suppléant
Objet:
en raison de leur activité dans le domaine de la condition militaire et des retraités
au titre de l'article 5, dernier alinéa, de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié précité
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Gaudineau (Raymond)
Objet:
en raison de leur activité dans le domaine de la condition militaire et des retraités
au titre de l'article 5, dernier alinéa, de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié précité
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Candy (Roland)
Objet:
en raison de leur activité dans le domaine de la condition militaire et des retraités
au titre de l'article 5, dernier alinéa, de l'arrêté du
1er juin 1983
modifié précité
Groupe:
nomination
21 Décembre 199421/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.