JORFTEXT000000371082
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Latouche (Patrick)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
S.N.M.P.S.P
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Cassan (Jean-François)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
F.O
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Philippe (Firmin)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
F.F.S.P.M
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Nicol (Robert)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
F.F.S.P.M
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Leconte (Alain)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.G.T
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Halyk (Marcel)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.G.T
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Beaufrere (Pierre)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.G.C
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Donnars (Pierre)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.F.T.C
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Vigouroux (Bruno)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.F.D.T
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Bertrand (Michel)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
2. Représentants des organisations syndicales des officiers et des personnels subalternes navigants
C.F.D.T
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Lourau (Daniel)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
b) Navigation à la pche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Lagarde (Jean-Christophe)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
b) Navigation à la pche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Kinoo (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
b) Navigation à la pche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Jeantet (Hervé)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
b) Navigation à la pche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Tanguy (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Sulpice (Guy)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Raymond (Gilles)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Hy (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Fournier (Jacques)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
a) Navigation au commerce
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995
De:
Dion (Marie-Christine)
Objet:
membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
à compter de la date du présent arrêté
1. Représentants des organisations professionnelles de l'armement
b) Navigation à la pche
Groupe:
Commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371082
(source JORF)
nomination
04 Août 1995
04/08/1995