JORFTEXT000000376255


De: Vasquez (Bernard)
direction des services fiscaux de la Martinique
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
JORFTEXT000000376255(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Pierre (Fernand)
direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Perot (Hubert)
direction des services fiscaux du Jura
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Parayre (Jean-Paul)
direction des services fiscaux de la Nièvre
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Jezequelou (Gilbert)
direction des services fiscaux du Morbihan
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Fevre (Jacky)
direction des services fiscaux des Vosges
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Koch (Danielle)
direction des services fiscaux de l'Ardèche
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Victoria (Jean-Paul)
direction des services fiscaux de la Moselle
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-11-01"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Paret (Jean-Claude)
direction des services fiscaux de la Drôme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-10-16"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Christien (Jean-Claude)
direction des services fiscaux des Côtes-d'Armor
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-10-01"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Aubagnac (Michel)
direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-10-01"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Courthaliac (René)
direction des services fiscaux de la Lozère
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-09-16"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Molinier (Michel)
direction des services fiscaux de l'Oise
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-08-01"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Audubert (Pierre)
direction des services fiscaux de la Haute-Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-08-01"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Marionnet (Jean-Claude)
direction des Monnaies et médailles
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-07-16"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Simon (Alain)
direction des services fiscaux des Hautes-Alpes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-07-01"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Gleizes (Gisèle), épouse Kot
direction des services fiscaux de Vaucluse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000376255(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Dupart (Maryse), épouse Burgalieres
direction des services fiscaux de la Charente
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000376255(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Buonanno (Rémy)
direction des services fiscaux de l'Indre
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-16"
JORFTEXT000000376255(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Valcke (Jean-Marc)
direction des services fiscaux de l'Ain
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376255(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Pouplier (Jacky)
services centraux
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376255(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Delecroix (Michel)
direction des services fiscaux de la Somme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376255(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Chatain (Jean-Claude)
direction des services fiscaux de l'Ariège
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376255(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Boeuf (Daniel)
direction des services fiscaux de l'Aube
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
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nomination
23 Avril 199623/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.