JORFTEXT000000376389


De: Thumann (Albert)
direction des services fiscaux de Saône-et-Loire
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Roussillon (Michel)
direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Clarisse (Bernard)
direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Abguillerm (Yvon)
direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-12-31"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Outin (Jean-Jacques)
direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-11-16"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Vincent (Alain)
direction des vérifications de la région Ile-de-France-Ouest
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-11-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Honore (Roland)
direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-10-16"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Prince (Michel)
direction des services fiscaux du Puy-de-Dôme
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-09-16"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Ponzevera (François)
direction des services fiscaux de la Seine-Maritime
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Florence (Albert)
direction régionale d'Aquitaine
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Thouement (Yves)
direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-07-16"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Lacaze (Yves)
direction régionale de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Raimond (Mireille), épouse Heit
direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-06-16"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Wuillai (Jean-Pierre)
direction nationale des interventions domaniales
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Pineau (Bernard)
direction des services fiscaux du Gard
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-06-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Lecole (Gilbert)
direction des services fiscaux de l'Ain
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Bories (Michel)
direction des services fiscaux de la Haute-Vienne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-05-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Bruniquel (Christian)
Ecole nationale des impôts
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Ruelle (Yves)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Sud
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-16"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Vicaire (Pierre)
direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Sibileau (Gérard)
direction des services fiscaux de la Gironde
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Lecomte (Loïc)
direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Hacquin (Bernard)
direction des services généraux et de l'informatique, à disposition
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Dumarest (Marcel)
services centraux
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Carrieu (Jean-Claude)
direction régionale de Lorraine
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Billiot (Joël)
direction des services fiscaux de Nord-Lille
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Davy (Annie), épouse Champagne
services centraux
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Aubert (Mireille)
services centraux
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000376389(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.