JORFTEXT000000389872


De: Seigneur (François)
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10-2 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
08 Juillet 199808/07/1998
De: Saby (Noël)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10-2 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
08 Juillet 199808/07/1998
De: Cantal-Dupart (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10-2 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
08 Juillet 199808/07/1998
De: Beudin (René)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10-2 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes représentant l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
08 Juillet 199808/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.