JORFTEXT000000391119


De: d'Arailh (Patrick)
président
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 44 du décret no 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et les articles 6 du décret no 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et du décret no 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Serra (Pierre)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 44 du décret no 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et les articles 6 du décret no 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et du décret no 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Gasquet (Gérard)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 44 du décret no 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et les articles 6 du décret no 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et du décret no 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Fourès (André)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 44 du décret no 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et les articles 6 du décret no 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et du décret no 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Foissier (Bernard)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 44 du décret no 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et les articles 6 du décret no 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et du décret no 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 200117/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.