JORFTEXT000000405415

De: Thirion (Eric)
technicien supérieur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Sivigny (Denis)
assistant inspecteur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Rougier (Jean-Emmanuel)
assistant inspecteur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Pourchez (Gérald)
technicien supérieur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
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habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Mourot (Jean-François)
chef de division
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
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habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Mhiri (Tarek)
assistant inspecteur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
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habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Mahé (Benoît)
assistant inspecteur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
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habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Lespingal (Guillaume)
technicien supérieur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Le Goff (Alain)
assistant inspecteur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Henry (Patrick)
chef de service
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
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habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Guinhouya (François)
assistant inspecteur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Forlot (Yannick)
technicien supérieur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Fievet (Pierre)
assistant inspecteur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Cordier (Nicolas)
assistant inspecteur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Bortzmeyer (Martin)
assistant inspecteur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Bollote (Emmanuel)
technicien supérieur
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Tordjman (Evelyne)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Sejourne (Catherine)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Scarsi (Florence)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Saint Marc (Claire)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Rivier (Fabienne)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Rabenja (Iris)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Phelippeau (Sylvaine)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Pascalis-Maitre (Cécile)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Marzin (Christelle)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Laurent (Jeanne)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Dauptain (Sophie)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Charonnat (Chantal)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
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habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Britis-Betbeder (Hélène)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Bretaudeau (Isabelle)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001
De: Barbe (Agnès)
assistante inspectrice
Objet:
à procéder aux vérifications
prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 du
4 janvier 2001
Groupe:
Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole habilités à procéder aux vérifications prévues à l'article 17 de la loi no 2001-6 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaire des denrées d'origine animale et modifiant le code rural
JORFTEXT000000405415(source JORF)
habilitation
24 Mai 200124/05/2001