JORFTEXT000000406746


De: Hardoin (Jean-Paul)
à la direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-12-31"
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nomination
11 Août 200111/08/2001
De: Champ (Bernard)
à la direction des services fiscaux de Saône-et-Loire
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-12-31"
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nomination
11 Août 200111/08/2001
De: Samyn (Jean-François)
à la direction des services fiscaux de l'Aube
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-12-01"
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nomination
11 Août 200111/08/2001
De: Jolibert (Germain)
à la direction des services fiscaux de la Manche
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-09-01"
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nomination
11 Août 200111/08/2001
De: Saison (Alain)
à la direction des services fiscaux de Paris-Nord
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-12-31"
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affectation
11 Août 200111/08/2001
De: Clairac (Alban)
à la direction des services fiscaux de la Gironde
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-12-31"
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affectation
11 Août 200111/08/2001
De: Norie (Jean-Paul)
à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-12-01"
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affectation
11 Août 200111/08/2001
De: Brun (Christian)
à la direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine - Sud
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-12-01"
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affectation
11 Août 200111/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.