JORFTEXT000000407022
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lombrail (Pierre)
Penhouet (Dominique) ; Schilliger (Philippe) ; Mennerat (François) ; Alloy (Gérald)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000407022
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2001
14/10/2001
De:
Lepage (Eric)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des personnes ayant des compétences particulières dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
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(source JORF)
nomination
14 Octobre 2001
14/10/2001
De:
Babusiaux (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes, président du comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000407022
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2001
14/10/2001
De:
Vulliet-Tavernier (Sophie)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des personnes ayant des compétences particulières dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
Comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
JORFTEXT000000407022
(source JORF)
nomination
14 Octobre 2001
14/10/2001
