JORFTEXT000000445421


De: Soulie (Jean-Jacques)
à Bayonne
Objet:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000445421(source JORF)
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Dussain (Bernard)
à Nantes
Objet:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-10-01"
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nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Lubeau (Françoise)
à Caen
Objet:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-10-01"
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nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Ruel (Maurice)
à Rouen
Objet:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-09-01"
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nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Puig (Jean)
à Montpellier
Objet:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-09-01"
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nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Philippeaux (Jean-Michel)
à Rennes
Objet:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-09-01"
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nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Moret (Jean-Louis)
à Nice
Objet:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-09-01"
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nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Mondain (Jean-Luc)
à Fort-de-France
Objet:
à compter de leur date d'installation, personnes responsables des marchés publics de la Masse des douanes, pour les marchés dont le montant est inférieur à 130 000 EUR hors taxe, les directeurs interrégionaux et régionaux des douanes
date_debut="2004-09-01"
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nomination
22 Septembre 200422/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.