JORFTEXT000000464241
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gibus Bourgogne (SPRGB)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée relative à la liberté de communication ;
Objet:
Vu les avis du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:
Comité technique radiophonique de Rennes
JORFTEXT000000464241
(source JORF)
conférés
23 Mai 2007
23/05/2007
De:
Gibus Bourgogne (SPRGB)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2006-466 du
25 juillet 2006
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le ressort du comité technique radiophonique de Rennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2006-466
JORFTEXT000000464241
(source JORF)
conférés
23 Mai 2007
23/05/2007