JORFTEXT000000524043


De: de Vendôme (Loir-et-Cher)
Objet:
s, pour les capacités indiquées, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte des entreprises désignées, les abattoirs ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990
Les anciens abattoirs publics
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transfert
12 Janvier 199012/01/1990
De: de Rive-de-Gier (Loire)
sont retirés du plan d'équipement en abattoirs publics
Objet:
s, pour les capacités indiquées, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte des entreprises désignées, les abattoirs ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990
Les anciens abattoirs publics
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transfert
12 Janvier 199012/01/1990
De: de Mirande (Gers)
Objet:
s, pour les capacités indiquées, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte des entreprises désignées, les abattoirs ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990
Les anciens abattoirs publics
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transfert
12 Janvier 199012/01/1990
De: La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
s, pour les capacités indiquées, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte des entreprises désignées, les abattoirs ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990
Art. 5. - Sont retirés du plan d'équipement en abattoirs privés les anciens abattoirs
du Comptoir occitan des viandes, à
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12 Janvier 199012/01/1990
De: Beaumont-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne)
de la Société des éleveurs vendéens, à
Objet:
s, pour les capacités indiquées, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte des entreprises désignées, les abattoirs ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990
Art. 5. - Sont retirés du plan d'équipement en abattoirs privés les anciens abattoirs
du Comptoir occitan des viandes, à
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12 Janvier 199012/01/1990
De: Maurs (Cantal)
Objet:
s, pour les capacités indiquées, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte des entreprises désignées, les abattoirs ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990
Art. 5. - Sont retirés du plan d'équipement en abattoirs privés les anciens abattoirs
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12 Janvier 199012/01/1990
De: Grane (Drôme)
Objet:
s, pour les capacités indiquées, sur la liste des abattoirs privés et pour le compte des entreprises désignées, les abattoirs ci-après
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990
Art. 5. - Sont retirés du plan d'équipement en abattoirs privés les anciens abattoirs
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12 Janvier 199012/01/1990

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