JORFTEXT000000539140


De: Montpezat (Jean, André)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé trésorier-payeur général du département du Calvados (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Basse-Normandie
Remplace:
M. Dubourdieu
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réintégration
07 Janvier 199207/01/1992
De: Loyer (Michel, Ernest)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 4e échelon, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général de 5e catégorie, payeur général auprès de l'ambassade de France en Algérie
chef des services départementaux du Trésor à la trésorerie générale du Nord
Remplace:M. Marchand
Groupe:
Ambassade de France en Algérie
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réintégration
07 Janvier 199207/01/1992
De: Hely (Jean, Rémy, Aimé)
trésorier-payeur général du département du Puy-de-Dôme (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Auvergne
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
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promotion
07 Janvier 199207/01/1992
De: Hee (Jean, Jules)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
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promotion
07 Janvier 199207/01/1992
De: Fages (Jean, Louis, André)
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 4e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
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promotion
07 Janvier 199207/01/1992
De: Coussy (Pierre, Robert)
trésorier-payeur général du département du Val-de-Marne (2e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
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promotion
07 Janvier 199207/01/1992
De: Cogne (Gaston, Jean, Alfred)
trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire (3e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
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promotion
07 Janvier 199207/01/1992
De: Thoyer (Bernard, René, Georges)
trésorier-payeur général du département de la Haute-Vienne (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Limousin
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Moselle (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Lorraine
Remplace:M. Sallerin
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Sallerin (Guy, Paul, Louis)
trésorier-payeur général du département de la Moselle (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Lorraine
Objet:
trésorier-payeur général du département du Nord (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Nord-Pas-de-Calais
Remplace:M. Pic
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Pages (Michel, Roger, Marie)
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Morlaix (département du Finistère, 1re catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général de l'assistance publique à Paris (5e catégorie)
Remplace:M. Mas
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Nael (Jean-François)
trésorier-payeur général du département de l'Allier (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Finistère (2e catégorie)
Remplace:M. Jannin
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Mas (Pierre, Michel)
trésorier-payeur général de l'assistance publique à Paris (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres (4e catégorie)
Remplace:M. Bourokba
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Marchand (Jean, Jacques)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, payeur général auprès de l'ambassade de France en Algérie
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Dordogne (3e catégorie)
Remplace:M. Duchesne
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Louton (Jean-Marie, Joseph)
trésorier-payeur général du département du Lot (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Remplace:M. Le Bret
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Le Grand (Gérard, Edouard, Albert)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire (3e catégorie)
Remplace:
M. Cogne
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Le Bret (André, Georges)
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres (4e catégorie)
Remplace:M. Mas
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Jannin (Olivier, Marie, Eugène, Adrien)
trésorier-payeur général du département du Finistère (2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Puy-de-Dôme (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Auvergne
Remplace:
M. Hely
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Duchesne (Bernard, Marie)
trésorier-payeur général du département de la Dordogne (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Vienne (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Limousin
Remplace:M. Thoyer
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Des Courtils (Henri, Louis)
trésorier-payeur général du département de la Manche (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Haut-Rhin (2e catégorie)
Remplace:M. Dejean
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Dejean (Henri)
trésorier-payeur général du département du Haut-Rhin (2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Côte-d'Or (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Bourgogne
Remplace:M. Charpentier
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Chaudet (Jean-Pierre)
recteur d'académie
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
Remplace:M. Caffart
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Charpentier (Claude, Eugène, Edmond)
trésorier-payeur général du département de la Côte-d'Or (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Bourgogne
Objet:
trésorier-payeur général du département du Val-de-Marne (2e catégorie)
Remplace:
M. Coussy
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Cauvet (Lucien, Aimé, Georges)
trésorier-payeur général du département de la Guadeloupe (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Allier (3e catégorie)
Remplace:M. Nael
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Calimez (Claude, Albert, Maurice)
trésorier-payeur général du département des Alpes-de-Haute-Provence (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Remplace:M. Louton
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Caffart (Eugène, Alphonse)
receveur particulier des finances de 1re classe en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
Remplace:M. Fages
JORFTEXT000000539140(source JORF)
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Brizard (Michel, Gérard, Pierre)
préfet
Objet:
trésorier-payeur général du département du Lot (5e catégorie)
Remplace:M. Louton
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Bown (Georges, Michel-Marie)
receveur particulier des finances de 1r classe de l'arrondissement de Cambrai (département du Nord, 1re catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Alpes-de-Haute-Provence (5e catégorie)
Remplace:M. Calimez
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nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Bourokba (Djelloul)
trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Manche (3e catégorie)
Remplace:M. Des Courtils
JORFTEXT000000539140(source JORF)
nomination
07 Janvier 199207/01/1992
De: Mas
Objet:
JORFTEXT000000539140(source JORF)
détachement
07 Janvier 199207/01/1992
De: Louton (Jean-Marie, Joseph)
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Objet:
par nécessité de service à la trésorerie générale de la Guadeloupe (3e catégorie)
Remplace:M. Cauvet
Groupe:
Par nécessité de service à la trésorerie générale de la Guadeloupe (3e catégorie)
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affectation
07 Janvier 199207/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.