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Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Montpezat (Jean, André)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé trésorier-payeur général du département du Calvados (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Basse-Normandie
Remplace:
M. Dubourdieu
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réintégration
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Loyer (Michel, Ernest)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 4e échelon, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général de 5e catégorie, payeur général auprès de l'ambassade de France en Algérie
chef des services départementaux du Trésor à la trésorerie générale du Nord
Remplace:
M. Marchand
Groupe:
Ambassade de France en Algérie
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réintégration
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Hely (Jean, Rémy, Aimé)
trésorier-payeur général du département du Puy-de-Dôme (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Auvergne
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
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promotion
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Hee (Jean, Jules)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
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promotion
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Fages (Jean, Louis, André)
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 4e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
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(source JORF)
promotion
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Coussy (Pierre, Robert)
trésorier-payeur général du département du Val-de-Marne (2e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
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promotion
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Cogne (Gaston, Jean, Alfred)
trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire (3e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié
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promotion
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Thoyer (Bernard, René, Georges)
trésorier-payeur général du département de la Haute-Vienne (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Limousin
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Moselle (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Lorraine
Remplace:
M. Sallerin
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Sallerin (Guy, Paul, Louis)
trésorier-payeur général du département de la Moselle (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Lorraine
Objet:
trésorier-payeur général du département du Nord (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Nord-Pas-de-Calais
Remplace:
M. Pic
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Pages (Michel, Roger, Marie)
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement de Morlaix (département du Finistère, 1re catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général de l'assistance publique à Paris (5e catégorie)
Remplace:
M. Mas
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Nael (Jean-François)
trésorier-payeur général du département de l'Allier (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Finistère (2e catégorie)
Remplace:
M. Jannin
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Mas (Pierre, Michel)
trésorier-payeur général de l'assistance publique à Paris (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres (4e catégorie)
Remplace:
M. Bourokba
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Marchand (Jean, Jacques)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, payeur général auprès de l'ambassade de France en Algérie
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Dordogne (3e catégorie)
Remplace:
M. Duchesne
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Louton (Jean-Marie, Joseph)
trésorier-payeur général du département du Lot (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Remplace:
M. Le Bret
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Le Grand (Gérard, Edouard, Albert)
administrateur civil hors classe, directeur adjoint à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
trésorier-payeur général du département de Saône-et-Loire (3e catégorie)
Remplace:
M. Cogne
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Le Bret (André, Georges)
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres (4e catégorie)
Remplace:
M. Mas
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Jannin (Olivier, Marie, Eugène, Adrien)
trésorier-payeur général du département du Finistère (2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Puy-de-Dôme (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Auvergne
Remplace:
M. Hely
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Duchesne (Bernard, Marie)
trésorier-payeur général du département de la Dordogne (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Vienne (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Limousin
Remplace:
M. Thoyer
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Des Courtils (Henri, Louis)
trésorier-payeur général du département de la Manche (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Haut-Rhin (2e catégorie)
Remplace:
M. Dejean
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Dejean (Henri)
trésorier-payeur général du département du Haut-Rhin (2e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Côte-d'Or (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Bourgogne
Remplace:
M. Charpentier
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Chaudet (Jean-Pierre)
recteur d'académie
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
Remplace:
M. Caffart
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Charpentier (Claude, Eugène, Edmond)
trésorier-payeur général du département de la Côte-d'Or (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Bourgogne
Objet:
trésorier-payeur général du département du Val-de-Marne (2e catégorie)
Remplace:
M. Coussy
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Cauvet (Lucien, Aimé, Georges)
trésorier-payeur général du département de la Guadeloupe (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Allier (3e catégorie)
Remplace:
M. Nael
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Calimez (Claude, Albert, Maurice)
trésorier-payeur général du département des Alpes-de-Haute-Provence (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Remplace:
M. Louton
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Caffart (Eugène, Alphonse)
receveur particulier des finances de 1re classe en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
Remplace:
M. Fages
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Brizard (Michel, Gérard, Pierre)
préfet
Objet:
trésorier-payeur général du département du Lot (5e catégorie)
Remplace:
M. Louton
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Bown (Georges, Michel-Marie)
receveur particulier des finances de 1r classe de l'arrondissement de Cambrai (département du Nord, 1re catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département des Alpes-de-Haute-Provence (5e catégorie)
Remplace:
M. Calimez
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Bourokba (Djelloul)
trésorier-payeur général du département des Deux-Sèvres (4e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Manche (3e catégorie)
Remplace:
M. Des Courtils
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nomination
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Mas
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détachement
07 Janvier 1992
07/01/1992
De:
Louton (Jean-Marie, Joseph)
trésorier-payeur général du département de l'Indre (4e catégorie)
Objet:
par nécessité de service à la trésorerie générale de la Guadeloupe (3e catégorie)
Remplace:
M. Cauvet
Groupe:
Par nécessité de service à la trésorerie générale de la Guadeloupe (3e catégorie)
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affectation
07 Janvier 1992
07/01/1992