JORFTEXT000000543973


De: Thierry (Michel)
directeur de l'action sociale, ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membres de la commission consultative constituée selon le décret no 92-1011 du
17 septembre 1992
représentants des ministères
Groupe:
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Sallé (Joël)
attaché principal d'administration centrale, direction des affaires générales, internationales et de la coopération, ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission consultative constituée selon le décret no 92-1011 du
17 septembre 1992
représentants des ministères
Groupe:
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Ponsot (Dominique)
magistrat, direction des affaires civiles et du sceau, ministère de la justice
Objet:
membres de la commission consultative constituée selon le décret no 92-1011 du
17 septembre 1992
représentants des ministères
Groupe:
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Brouder (Pierre)
administrateur civil, direction de la comptabilité publique, ministère du budget
Objet:
membres de la commission consultative constituée selon le décret no 92-1011 du
17 septembre 1992
représentants des ministères
Groupe:
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Bonnot (Michel)
conseiller du ministre, ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres de la commission consultative constituée selon le décret no 92-1011 du
17 septembre 1992
représentants des ministères
Groupe:
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Morel (Annick)
chargé de mission, direction générale de la santé, ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:
membres de la commission consultative constituée selon le décret no 92-1011 du
17 septembre 1992
représentants des ministères
Groupe:
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Mariani-Ducray (Francine)
sous-directeur des affaires financières et générales, ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission consultative constituée selon le décret no 92-1011 du
17 septembre 1992
représentants des ministères
Groupe:
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Bruneau (Chantal)
adjointe au chef de département, direction de la jeunesse et de la vie associative, ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission consultative constituée selon le décret no 92-1011 du
17 septembre 1992
représentants des ministères
Groupe:
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Birot (Béatrice)
chargé de mission, département de la coopération non gouvernementale, ministère de la coopération et du développement
Objet:
membres de la commission consultative constituée selon le décret no 92-1011 du
17 septembre 1992
représentants des ministères
Groupe:
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Anguil (Denise)
chef du bureau des groupements et associations, ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
membres de la commission consultative constituée selon le décret no 92-1011 du
17 septembre 1992
représentants des ministères
Groupe:
nomination
30 Décembre 199230/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.