JORFTEXT000000546820

De: Guicherd (Henri)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Savoie
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
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nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Cruvieux (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Savoie
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Quercy (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Isère
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
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nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Hannoun (Michel)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Isère
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
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nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Liotard (Max)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Drôme
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Chaleon (Aimé)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
c) Délégués des conseils généraux
Drôme
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Vye (Paul)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
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nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Revol (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Martinais (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Juven (Olivier)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
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nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Jany (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Durand (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: De Montal (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Brunet (Michel)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
b) Représentants des groupements de producteurs reconnus
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Dieufils (Roger)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Savoie
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Seigle-Vatte (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Isère
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Borel (Yves)
titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Isère
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De:
Juven
(Robert), titulaire
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Drôme
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Oddon (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Drôme
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994
De: Sandino (Jeanine)
suppléant
Objet:
membres du comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
a) Représentants des producteurs
proposés par les chambres d'agriculture
Savoie
Groupe:
Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546820(source JORF)
nomination
24 Février 199424/02/1994