JORFTEXT000000557546

De: Venot (Alain)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Schilliger (Philippe)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Penhouet (Dominique)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Lombrail (Pierre)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Kirsch (Marc)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des personnes ayant des compétences particulières dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Babusiaux (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes, président du comité
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Groupe:
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Lavie (Marie-Noëlle)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des professionnels de santé et usagers du réseau santé social
Groupe:
nomination
11 Septembre 199811/09/1998
De: Mallet-Poujol (Nathalie)
Objet:
au comité consultatif pour l'agrément des applications du réseau santé social
Au titre des personnes ayant des compétences particulières dans les domaines de l'éthique et du droit
Groupe:
nomination
11 Septembre 199811/09/1998