JORFTEXT000000561320


De: Michel Gevrey
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-07"
JORFTEXT000000561320(source JORF)
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: François Coursin
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-07"
JORFTEXT000000561320(source JORF)
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Jean Bastide
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-07"
JORFTEXT000000561320(source JORF)
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Monique Mitrani
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-07"
JORFTEXT000000561320(source JORF)
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Jacqueline Mengin
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des activités sociales
au titre des associations visées au dernier alinéa de l'article 11 du décret no 84-558 du
4 juillet 1984
modifié fixant les conditions de désignation des membres du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-07"
JORFTEXT000000561320(source JORF)
nomination
02 Septembre 199902/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.