JORFTEXT000000577849


De: Violette (Gérard)
président
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Thorn (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Renaud (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Le Moal (Philippe)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Guisard (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Davis (Yvon)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Chevalier (Laurent)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Boutleux (Bruno)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Bonnaffe (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Jacques (Brigitte)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Dupond (Béatrice)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Azoulay (Sabrina)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (2o) de l'article 5 du décret no 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'industrie des programmes audiovisuels
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
duree="un an"
nomination
20 Août 199920/08/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.