JORFTEXT000000582813


De: Stahly (Bruno)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
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nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Schweitzer (Roland)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
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nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Enjolras (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
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nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Rubin (Patrick)
suppléants
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
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nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Regembal (Michel)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
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nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Barto (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
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nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Cousin (Anne-Marie)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentants du ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Perrod (Gisèle)
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentantes du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Marques (Ruth)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
représentantes du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Dolle (Béatrice)
Objet:
membres de la commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
au titre de l'article 10 (2o) de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
modifiée sur l'architecture
architectes désignés
par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Commission chargée d'examiner les références professionnelles des candidats à la qualification d'architecte
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000582813(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.