JORFTEXT000000585349


De: Jean-Daniel Pariset
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale de la médiathèque de l'architecture et du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-François Paillet
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Muller
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Loyer
directeur de recherches, chef du service à compétence nationale du centre des hautes études de Chaillot. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Raphaël Hacquin
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Philippe Grenier de Monner
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Fabien Docaigne
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Bernard Callède
ingénieur de recherche
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jacques Cabanieu
ingénieur en chef des ponts et chaussées, secrétaire général de la mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Luc Biscop
architecte-urbaniste de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Denis Bernat
attaché d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Marie Vincent
conservateur général du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Xavier Roy
sous-directeur, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Michel Ricard
sous-directeur
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Max Polonovski
conservateur en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée des plans-reliefs
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jacques Perot
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale des musées et domaines de Compiègne et Blérancourt, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patrick Monod
sous-directeur, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Michel Melot
conservateur général des bibliothèques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Amaury Lefébure
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée et domaine de Fontainebleau
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Marie Jenn
conservateur général du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: François Goven
conservateur général du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Emmanuel Couet
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Jean-Louis Cohen
professeur d'université, chef du service à compétence nationale du musée des monuments français, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Patricia Stibbe
administratrice civile
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Isabelle Pallot-Frossard
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service à compétence nationale du laboratoire de recherche des monuments historiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Thérèse Humbert
attachée d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Dominique de Fontreaulx
conservatrice du patrimoine, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Agnès Vince
architecte-urbaniste de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Claudie Viatte
attachée principale d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Marielle Riche
administratrice civile
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Catherine Plantard
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Laurence Delassus
agente contractuelle, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Anne-Marie Cousin
sous-directrice, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000
De: Rénata Cortinovis
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
03 Novembre 200003/11/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.