JORFTEXT000000598651
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paul Cattaert
Objet:
secrétaire général de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:
M. Pierre Bonneviale
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
JORFTEXT000000598651
(source JORF)
nomination
12 Octobre 2002
12/10/2002
De:
Pierre-Lionel Forbes
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Remplace:
M. Paul Cattaert
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
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(source JORF)
nomination
12 Octobre 2002
12/10/2002
De:
Paul Cattaert
chef du département techniques du sous-sol
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre d'ingénieur à la sous-direction de la sécurité industrielle
Remplace:
M. Pierre Bonneviale
Groupe:
Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
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(source JORF)
nomination
12 Octobre 2002
12/10/2002