JORFTEXT000000603549
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Paul Pierron
ingénieur général des ponts et chaussées, président
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004
De:
Jacques Pariente
au titre de la représentation des chantiers navals fluviaux
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004
De:
Marc Papinutti
chargé de la sous-direction des transports par voies navigables au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004
De:
Jean-Raymond Lemoine
au titre de la représentation des armateurs fluviaux
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004
De:
Henri Gries
secrétaire de la commission de surveillance de Strasbourg
au titre des membres désignés par le ministre chargé des voies navigables
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004
De:
Patrick Gozdziaszek
au titre de la représentation des experts agréés
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004
De:
Michel Dourlent
au titre de la représentation de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004
De:
Geoffroy Caude
chef du centre d'études techniques maritimes et fluviales
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004
De:
Robert Broere
au titre de la représentation des sociétés de classification
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004
De:
Marie-Anne Bacot
chef du service de la navigation de la Seine
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Groupe:
Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
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nomination
08 Juillet 2004
08/07/2004