JORFTEXT000000606088

De: Pierre (André)
au centre de services informatiques de Lyon
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-12-30"
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nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Morvan (Michel)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-09-30"
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nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Marechal (Christiane)
à la direction des services fiscaux des Yvelines
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-09-23"
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nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Boulais (Christian)
en service détaché auprès de l'Association pour le développement des échanges en technologie économique et financière
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-09-01"
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nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Guichandut (Marie-Josée)
au centre de services informatiques de Nemours
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-06-29"
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nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Dupuy (Régine)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
directeurs départementaux des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-03-01"
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nomination
12 Août 200412/08/2004
De: Bourgoin (Eric)
à la direction de contrôle fiscal Ouest
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-12-31"
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affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Gelin (Jean-Michel)
à la direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-10-15"
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affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Trejaut (Geneviève)
à la direction nationale de vérifications de situations fiscales
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-09-21"
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affectation
12 Août 200412/08/2004
De: Roques (Jean-Claude)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-07-01"
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affectation
12 Août 200412/08/2004