JORFTEXT000000607822


De: Patrick Pointes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Bernard Lafon
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
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nomination
20 Juin 200620/06/2006
De: Alain Durand
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Marie-Louise Trodec-Le Quere
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
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nomination
20 Juin 200620/06/2006
De: Claude Brasseur
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Denis Blum
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
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nomination
20 Juin 200620/06/2006
De: Colette Perinet
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 2002-568 du
22 avril 2002
portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
experts régionaux
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Jean Haffner
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 2002-568 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai
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nomination
20 Juin 200620/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.