JORFTEXT000000610252


De: Daniel Richard-Molard
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre du représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: François Toulis
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre du représentant de la Confédération nationale de la mutualité, du crédit et de la coopération agricole
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Eugène Schaeffer
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre du représentant de l'Association de coordination technique agricole
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Jean-Marie Aurand
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Michel Verrier de la Coordination
rurale ou son suppléant
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 février 1990
modifié
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Alain Sambourg
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 février 1990
modifié
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Bruno Ledru des Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 février 1990
modifié
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Emmanuel Lachaize des Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 février 1990
modifié
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Jean-Luc Bidal de la FNSEA
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 février 1990
modifié
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Dominique Barrau de la FNSEA
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 février 1990
modifié
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Christophe Terrain de la FNSEA
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 février 1990
modifié
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Christian Gély de la FNSEA
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 février 1990
modifié
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Régis Chevalier de la FNSEA
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 février 1990
modifié
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: André Bouchut de la Confédération
paysanne
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 février 1990
modifié
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Jean-Jacques Bailly de la Confédération
paysanne
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale habilitées
en application del'article 3 du décret n° 90-187 du
28 février 1990
modifié
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Jean-Pierre Leveillard
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Joseph Giroud
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Michel David
Objet:
membres de la commission technique agricole spécialisée « développement agricole et rural » du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, pour les années 2006, 2007 et 2008
Au titre des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.