JORFTEXT000000613061

De: Pradel (Claude)
dans les services centraux à la mission d'expertises et de liaisons
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-08-31"
JORFTEXT000000613061(source JORF)
nomination
26 Février 200426/02/2004
De: Desserouer (Pierre)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-08-31"
JORFTEXT000000613061(source JORF)
nomination
26 Février 200426/02/2004
De: Jesson (Gérard)
à la direction des services fiscaux de la Loire-Atlantique
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000613061(source JORF)
nomination
26 Février 200426/02/2004
De: Klendek (Serge)
à la direction de contrôle fiscal Rhône-Alpes-Bourgogne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-05-01"
JORFTEXT000000613061(source JORF)
nomination
26 Février 200426/02/2004
De: Pages (Christian)
à la direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-02-26"
JORFTEXT000000613061(source JORF)
nomination
26 Février 200426/02/2004
De: Mace (Guy)
à la direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-08-31"
JORFTEXT000000613061(source JORF)
affectation
26 Février 200426/02/2004
De: Janton (Alain)
à la direction des services fiscaux de la Vienne
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-08-31"
JORFTEXT000000613061(source JORF)
affectation
26 Février 200426/02/2004
De: Paret (Jean-Claude)
à la direction des services fiscaux d'Aix-en-Provence
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2004-02-27"
JORFTEXT000000613061(source JORF)
affectation
26 Février 200426/02/2004