JORFTEXT000000710740


De: Serge Heritier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000710740(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Jean-Paul Pittoors
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000710740(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Dominique Mourain
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000710740(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Serge Heritier
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000710740(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Peylet
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000710740(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993
De: Serge Heritier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000710740(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.