JORFTEXT000000738727


De: Cassard (Joël)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Bensoussan (Georges)
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Amen (Patrice)
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Verlhac dit Tignous (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Saint-Michel (Serge)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Moliterni (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Ferrier dit Pef (Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Giudicelli (Catherine)
magistrat à la direction de l'administration pénitentiaire
Objet:
rapporteur à la commission avec voix consultative
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: de Pomyers (Anne)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Peugeot (Catherine)
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Colombani (Lawrence)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des éditeurs de publications destinées à la jeunesse
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Rognoni (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Chatel (Anne)
titulaire
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000738727(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.