JORFTEXT000000746484
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Verclytte (Stéphane)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996
De:
Thiellay (Jean-Philippe)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996
De:
Metzger (Hervé-Adrien)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996
De:
Marchadour (Yann)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996
De:
Lasserre (Michel)
ingénieur général de l'armement de classe exceptionnelle (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996
De:
Aschehoug (Niels)
ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996