JORFTEXT000000751750


De: Diagonal (DIAG)
Objet:
la gestion administrative et financière des architectes-conseils et des paysagistes-conseils placés auprès des directeurs départementaux de l'équipement
Elle assure l'organisation des appels à candidatures, la sélection des candidats ainsi que leur affectation dans les départements, en liaison avec les DDE. Elle procède annuellement à la mise en place des crédits correspondants et assure un suivi de ces professionnels
Le centre de documentation de l'urbanisme, pôle associé à la Bibliothèque nationale de France, chargé du recueil des études et ouvrages sur l'urbanisme et l'habitat, est un centre de ressources au service de tout organisme et public intéressés
Il réalise sur Internet des produits et des services tels que les dossiers documentaires, les rapports en texte intégral et la veille technique
Groupe:
charge
19 Novembre 199719/11/1997
De: Editions-promotion (EP)
Objet:
la gestion administrative et financière des architectes-conseils et des paysagistes-conseils placés auprès des directeurs départementaux de l'équipement
Elle apporte ses compétences et son appui pour les autres actions de communication de la direction (animation, échanges, publications...)
Groupe:
charge
19 Novembre 199719/11/1997
De: SEM d'Etat (IU1)
Objet:
du suivi de la jurisprudence et du recueil de statistiques du contentieux de l'urbanisme
Il instruit les demandes de remise gracieuse de pénalités fiscales en cas de constructions en infraction
Art. 3. - La sous-direction des interventions urbaines (IU) comporte
Groupe:
charge
19 Novembre 199719/11/1997
De:
En
liaison avec la direction des affaires financières et de l'administration générale, il coordonne la fonction Archives
Objet:
l'action sociale. Il assure le secrétariat des instances paritaires
Groupe:
charge
19 Novembre 199719/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.