JORFTEXT000000752271
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Château (Denis)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période correspondant à quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
de Clermont-Tonnerre (Antoine)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période correspondant à quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Remplace:
Mme Cayla (Véronique)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Roulet (Dominique)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Le Guay (Philippe)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Fessler (Michel)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
3. Au titre du quatrième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Salvadori (Pierre)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Remplace:
M. Granier-Deferre (Pierre)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Bouffartigue (Alain)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Remplace:
M. Neuhoff (Eric)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Balsan (Humbert)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
2. Au titre du deuxième collège
Remplace:
M. de Clermont-Tonnerre (Antoine)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Rozier (Jacques)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Remplace:
Mme Vernoux (Marion)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Neve (Eric)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Remplace:
M. Balsan (Humbert)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Neuhoff (Eric)
Objet:
pour une période correspondant à quatre sessions
membres des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Remplace:
M. Bouffartigue (Alain)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Cayla (Véronique)
Objet:
à la commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
pour une période correspondant à quatre sessions, vice-présidents des premier, deuxième et quatrième collèges
1. Au titre du premier collège
Remplace:
M. Rozier (Jacques)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
De:
Mehouel (Aline)
Objet:
pour une période correspondant à deux sessions
membre du quatrième collège
Remplace:
Mme Halberstadt (Michèle)
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
date_debut
=
"
1997-12-15
"
JORFTEXT000000752271
(source JORF)
nomination
30 Décembre 1997
30/12/1997
