JORFTEXT000000776103


De: Cordier (Fabrice)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Viaud (Pierre)
ingénieur subdivisionnaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Tournevache (Bruno)
directeur d'hôpital de 4e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Bouvier (Jean-Yves)
ingénieur subdivisionnaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Perrin (Olivier)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Dendooven (Claude)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Pessemesse (Jean-Pierre)
directeur d'établissement sanitaire et social hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Pernigotto (Serge)
infirmier général de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Ginel (Yannick)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Courrier (Christian)
infirmier général de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Barel (Roland)
ingénieur, chef de projet
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Cheminet (Alain)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Menuet (Gérard)
ingénieur en chef hors classe de 1re catégorie
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Guy (Patrick)
ingénieur en chef hors classe de 1re catégorie
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Perin-Chafai (Nadine)
attachée de la ville de Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Loza'ch (Anne)
directrice d'établissement sanitaire et social de 2e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Rulfo (Catherine)
directrice de 4e classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Massartic (Paulette)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Loriaux (Brigitte)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Blard (Janine)
attachée principale territoriale
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Benoit-Rigeot (Martine)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Bouilly (Dominique)
infirmière générale de 1re classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Berthod-Kalck (Viviane)
directrice d'établissement sanitaire et social hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002
De: Aitziane (Zeneb)
chef de centre informatique
Objet:
sur la liste d'aptitude prévue au
décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000776103(source JORF)
inscription
08 Février 200208/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.