JORFTEXT000000789447

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Règlement (CE)
n° 2347/2002 du Conseil 16 décembre 2002
Objet:
l'exécution de la présente décision
Paris, le
A N N E X E 5
Modèle de demande de PPS
JORFTEXT000000789447(source JORF)
charge
23 Décembre 200623/12/2006
De: Règlement (CE)
n° 51/2006 du Conseil du
22 décembre 2005
Objet:
l'exécution de la présente décision
Paris, le
A N N E X E 5
Etablissant des conditions spécifiques d'accès aux pêcheries des stocks d'eau profonde et fixant les exigences y afférentes
JORFTEXT000000789447(source JORF)
charge
23 Décembre 200623/12/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.