JORFTEXT000000791317
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Auvergne (APECA)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée relative à la liberté de communication ;
Objet:
Vu les avis du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000791317
(source JORF)
conférés
03 Octobre 2007
03/10/2007
De:
Auvergne (APECA)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2007-114 du
6 mars 2007
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le ressort du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
JORFTEXT000000791317
(source JORF)
conférés
03 Octobre 2007
03/10/2007
