JORFTEXT000000801801
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Christian de Torquat
sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2004
10/07/2004
De:
Philippe Pronost
sur proposition conjointe du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2004
10/07/2004
De:
Jean-Christophe Chouvet
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2004
10/07/2004
De:
Philippe Marchat
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2004
10/07/2004
De:
Jean-François Hervieu
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2004
10/07/2004
De:
Bernard Cabaret
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2004
10/07/2004
De:
Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
personnalités
choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2004
10/07/2004
De:
Edith Vidal
sur proposition du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
représentants de l'Etat
Groupe:
Conseil de surveillance de l'Entreprise minière et chimique
JORFTEXT000000801801
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2004
10/07/2004
