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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Marini
au nom de la commission des finances, n° 11 (2007-2008)
Objet:
à la négociation sur un marché réglementé et modifiant la directive 2001/34/CE
Directive 2004/113/CE du Parlement et du Conseil du
13 décembre 2004
relative à l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services
Travaux préparatoires
Sénat
Projet de loi, n° 443 (2006-2007)
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admission
18 Décembre 200718/12/2007
De: Franck Riester
au nom de la commission des affaires économiques, n° 406
Objet:
à la négociation sur un marché réglementé et modifiant la directive 2001/34/CE
Directive 2004/113/CE du Parlement et du Conseil du
13 décembre 2004
relative à l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services
Discussion et adoption, après déclaration d'urgence, le
11 octobre 2007
(TA n° 6, 2007-2008)
Assemblée nationale
Projet de loi, adopté par le Sénat, n° 285
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admission
18 Décembre 200718/12/2007
De: Philippe Marini
au nom de la commission des finances, n° 11 (2007-2008)
Objet:
à la négociation sur un marché réglementé et modifiant la directive 2001/34/CE
Directive 2004/113/CE du Parlement et du Conseil du
13 décembre 2004
relative à l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès à des biens et services et la fourniture de biens et services
Discussion et adoption le
22 novembre 2007
(TA n° 52)
Sénat
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, n° 97 (2007-2008)
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admission
18 Décembre 200718/12/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.