JORFTEXT000019463920

De: Vaqué (Charles-Axel)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000019463920(source JORF)
habilitation
13 Septembre 200813/09/2008
De: Muller (Christophe)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000019463920(source JORF)
habilitation
13 Septembre 200813/09/2008
De: Garot (Gervais)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000019463920(source JORF)
habilitation
13 Septembre 200813/09/2008
De: Cauchois (Jérôme)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000019463920(source JORF)
habilitation
13 Septembre 200813/09/2008
De: Beucher (Sandrine)
Objet:
à exercer, pour les travaux de la défense nationale, les missions imparties aux architectes par
l'article 3 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000019463920(source JORF)
habilitation
13 Septembre 200813/09/2008