JORFTEXT000026811939


De: ANDRIES (Cyril)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. ― Au titre du II (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000026811939(source JORF)
inscription
23 Décembre 201223/12/2012
De: CHAMARET (Blaise)
ingénieur hospitalier
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000026811939(source JORF)
inscription
23 Décembre 201223/12/2012
De: VELEINE (Thierry)
ingénieur hospitalier
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000026811939(source JORF)
inscription
23 Décembre 201223/12/2012
De: VANBESIEN (Christophe)
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000026811939(source JORF)
inscription
23 Décembre 201223/12/2012
De: LEFEVRE (Richard)
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000026811939(source JORF)
inscription
23 Décembre 201223/12/2012
De: BOURGUIGNON (Eric)
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000026811939(source JORF)
inscription
23 Décembre 201223/12/2012
De: AUDY (Caroline)
attachée principale des affaires sociales
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. ― Au titre du II (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000026811939(source JORF)
inscription
23 Décembre 201223/12/2012
De: SCHREINER (Agnès)
ingénieur hospitalier
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000026811939(source JORF)
inscription
23 Décembre 201223/12/2012
De: BRUNEAUD (Françoise)
directrice des soins de 1re classe
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000026811939(source JORF)
inscription
23 Décembre 201223/12/2012
De: PLANEIX (Isabelle)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. ― Au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000026811939(source JORF)
inscription
23 Décembre 201223/12/2012
De: COMBES-MICHAUD (Emmanuelle)
praticien hospitalier
Objet:
au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000026811939(source JORF)
inscription
23 Décembre 201223/12/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.