JORFTEXT000027507044
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe Leroy
sénateur de la Moselle
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentants du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
date_debut
=
"
2013-06-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000027507044
(source JORF)
nomination
06 Juin 2013
06/06/2013
De:
Gérard Cherpion
député des Vosges
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
date_debut
=
"
2013-06-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000027507044
(source JORF)
nomination
06 Juin 2013
06/06/2013
De:
Patrick Sombret
président de la Fédération des producteurs de pâtes de cellulose
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentant des producteurs des pâtes
pour papiers et textiles artificiels
Remplace:
M. Jean-Marc Louvet
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
date_debut
=
"
2013-06-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000027507044
(source JORF)
nomination
06 Juin 2013
06/06/2013
De:
Jean Saint Loubert-Bie
secrétaire général de la Fédération nationale des sociétés d'amis des forêts
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentant des associations
d'usagers de la forêt
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
date_debut
=
"
2013-06-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000027507044
(source JORF)
nomination
06 Juin 2013
06/06/2013
De:
Bernadette Bourzai
sénatrice de la Corrèze
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentants du Sénat
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
date_debut
=
"
2013-06-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000027507044
(source JORF)
nomination
06 Juin 2013
06/06/2013
De:
Marie-Christine Dalloz
députée du Jura
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
date_debut
=
"
2013-06-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000027507044
(source JORF)
nomination
06 Juin 2013
06/06/2013