JORFTEXT000029291169


De: Jean-Yves LE GALL
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
25 Juillet 201425/07/2014
De: Olivier FRENOY
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
25 Juillet 201425/07/2014
De: Jean-Yves DENOYERS
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
25 Juillet 201425/07/2014
De: Arnaud BIARD
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
25 Juillet 201425/07/2014
De: Nathalie COSTEDOAT
Objet:
pendant une période de cinq ans, à procéder aux contrôles nécessaires en vue de vérifier le respect des obligations prévues au chapitre III de la loi du
3 juin 2008
dans les conditions
mentionnées à l'article 7-1 de ladite loi, les agents du Centre national d'études spatiales
Groupe:
habilitation
25 Juillet 201425/07/2014
De: Lionel RAVET
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
pour les agents
cessation de fonction
25 Juillet 201425/07/2014
De: Stéphane LOUVEL
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
pour les agents
cessation de fonction
25 Juillet 201425/07/2014
De: Alain DARTIGALONGUE
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
pour les agents
cessation de fonction
25 Juillet 201425/07/2014
De: Yannick D'ESCATHA
Objet:
aux habilitations conférées par arrêtés de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
en date du
10 février 2011
du
1er octobre 2012
du
20 novembre 2012
pour les agents
cessation de fonction
25 Juillet 201425/07/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.