JORFTEXT000045443115


De: Timothée BRUN
titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
Au titre du 3° du II del'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
modifié instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
b)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Bastien PRATICO
Groupe:
nomination
31 Mars 202231/03/2022
De: James BLATEAU
titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
Au titre du 3° du II del'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
modifié instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Remplace:M. Jean-Pierre MOUGIN
Groupe:
nomination
31 Mars 202231/03/2022
De: Charlotte SIMON
suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
Au titre du 3° du II del'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
modifié instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
b)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:Mme Béatrice LASSALLE
Groupe:
nomination
31 Mars 202231/03/2022
De: Estelle LONDICHE
suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
Au titre du 3° du II del'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
modifié instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
a)
Sur proposition du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Remplace:Mme Alice LEBEAU
Groupe:
nomination
31 Mars 202231/03/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.